Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villages du Ramadan
rachid Gacem
arnaud Jacquemin

Numéro de dépôt :
3736014
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/05/2020
Villages du Ramadan de rachid Gacem

Présentation de la marque Villages du Ramadan

Déposée par voie électronique le 6 mai 2010 par rachid Gacem et arnaud Jacquemin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villages du Ramadan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Les déposants sont rachid Gacem domicilié(e) 62 rue du 8 mai 1945 - 93700 - Drancy - France et arnaud Jacquemin domicilié(e) 11 rue de chestret - 4000 liege - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, rachid Gacem domicilié(e) 62 rue du 8 mai 1945 - 93700 - Drancy - France.

La marque Villages du Ramadan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villages du Ramadan est expirée depuis le 6 mai 2020.

rachid Gacem a également déposé les autres marques suivantes : NOUVEL AN MUSULMAN


rachid Gacem - 62 rue du 8 mai 1945 - 93700 - Drancy - France

arnaud Jacquemin - 11 rue de chestret - 4000 liege - Belgique


rachid Gacem - 62 rue du 8 mai 1945 - 93700 - Drancy - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

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